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HCS INDUSTRIES

Active
Siren490 517 174SARL47480 PONT-DU-CASSECréée le 22 juin 2006
Autre procédure collective - clôture en 2016Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

HCS INDUSTRIES est une SARL immatriculée le 22 juin 2006 sous le numéro SIREN 490 517 174. Son siège social est situé za de Malere, 47480 Pont-du-Casse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 454C. CLAUDE MAUROUZEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de HCS INDUSTRIES

Dénomination
HCS INDUSTRIES
SIREN
490 517 174
SIRET (siège)
490 517 174 00010
N° TVA intracommunautaire
FR36490517174Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 517 174
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
454C
Date de création
22 juin 2006
Siège social
ZA DE MALERE, 47480, PONT-DU-CASSE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de HCS INDUSTRIES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de HCS INDUSTRIES

CM

CLAUDE MAUROUZEL

Gérant

Depuis la création (22 juin 2006) · 20 ans

Établissements de HCS INDUSTRIES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 47480 PONT-DU-CASSESiègeFermé

    490 517 174 00010 · ouvert le 01 mai 2006 · NAF 454C

Documents juridiques de HCS INDUSTRIES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juin 2006

  • Acte

Conformité de HCS INDUSTRIES

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour HCS INDUSTRIES. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 02 mars 2016 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 02 mars 2016 · publié le 03 octobre 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 21 octobre 2008 · publié le 11 décembre 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HCS INDUSTRIES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HCS INDUSTRIES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HCS INDUSTRIES

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2 mars 2016 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 21 octobre 2008 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 22 juin 2006

Questions fréquentes sur HCS INDUSTRIES

Quel est le numéro SIREN de HCS INDUSTRIES ?

Le numéro SIREN de HCS INDUSTRIES est 490 517 174. Le SIRET de son siège social est 490 517 174 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36490517174.

Qui dirige HCS INDUSTRIES ?

HCS INDUSTRIES est dirigée par CLAUDE MAUROUZEL, gérant.

Où se situe le siège social de HCS INDUSTRIES ?

Le siège social de HCS INDUSTRIES est situé za de Malere, 47480 Pont-du-Casse.

HCS INDUSTRIES est-elle toujours en activité ?

Oui, HCS INDUSTRIES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HCS INDUSTRIES est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. HCS INDUSTRIES a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 2 mars 2016 pour insuffisance d'actif.

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