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HD 91

Active
Siren982 714 263SCI91420 MorangisCréée le 02 janvier 2024
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

HD 91 est une SCI immatriculée le 2 janvier 2024 sous le numéro SIREN 982 714 263. Elle est domiciliée 16 AV Louis Braille, 91420 Morangis. Son activité principale relève du code NAF 6820B. OLIVIER TOSENT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de HD 91

Dénomination
HD 91
SIREN
982 714 263
SIRET (siège)
982 714 263 00026
N° TVA intracommunautaire
FR73982714263Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 982 714 263
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 janvier 2024
Siège social
16 AV Louis Braille, 91420, Morangis
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de HD 91

L'acquisition, la propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement, de tous immeubles bâtis ou non bâtis, en France ou à l'étranger, dont elle pourra devenir propriétaire dans l'avenir par voie d'acquisition, construction, échange, apport ou autrement, l'acquisition par tous moyens de la pleine propriété, de l'usufruit ou de la nue-propriété d'un ensemble immobilier sis ainsi que son entretien, sa mise en valeur et son exploitation par voie de location, mise à disposition ou autrement, La prise à bail, avec ou sans promesse de vente, de tous biens immobiliers de quelque nature qu'ils soient, La prise d'intérêts en quelque pays et sous quelque forme que ce soit, notamment par voie d'apport, participation, souscription ou achat d'actions, d'obligations ou de tout titre quelconques dans toutes entreprises ou Sociétés ayant un objet principal ou secondaire se rattachant directement ou indirectement à celui de la présente Société, ou de nature à favoriser le développement de ses affaires, Toutes opérations quelconques, notamment financières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini, pourvu que ces opérations ne modifient pas le caractère civil de la Société, la faculté d'emprunter et de donner en garantie, notamment au moyen d'hypothèque ou de toute autre sûreté réelle sur les biens sociaux, Éventuellement et exceptionnellement, l'aliénation de ceux de ses immeubles devenus inutiles à la Société, au moyen de vente, échange, apport ou autrement.

Finances de HD 91

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de HD 91

OT

OLIVIER TOSENT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 janvier 2024) · 2 ans

YT

Yves TOSENT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 janvier 2024) · 2 ans

Établissements de HD 91

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 91420 MorangisSiègeActif

    982 714 263 00026 · ouvert le 14 novembre 2023 · NAF 6820B

  • 75017 ParisFermé

    982 714 263 00018 · ouvert le 14 novembre 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de HD 91

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 décembre 2023

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 20 décembre 2023

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 20 décembre 2023

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 20 décembre 2023

  • Copie des statuts

Comptes annuels de HD 91

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HD 91. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HD 91

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HD 91. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HD 91 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HD 91 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HD 91

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

    Immatriculée le 2025-01-28 · Début d'activité : 2023-11-14

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-01-02 · Début d'activité : 2023-11-14

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2024

Questions fréquentes sur HD 91

Quel est le numéro SIREN de HD 91 ?

Le numéro SIREN de HD 91 est 982 714 263. Le SIRET de son siège social est 982 714 263 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73982714263.

Qui dirige HD 91 ?

HD 91 est dirigée par OLIVIER TOSENT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de HD 91 ?

Le siège social de HD 91 est situé 16 AV Louis Braille, 91420 Morangis.

HD 91 est-elle toujours en activité ?

Oui, HD 91 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HD 91 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HD 91.