HE2L
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
HE2L est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2019, identifiée par le SIREN 848 743 969. Elle est domiciliée 84 rue des Ecoliers, 01090 Francheleins. L'entreprise déclare le code NAF 6832A comme activité principale. La direction est assurée par HERVE MACCACARO en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de HE2L
INSEE- Dénomination
- HE2L
- SIREN
- 848 743 969
- SIRET (siège)
- 848 743 969 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR58848743969Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 848 743 969
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6832A
- Date de création
- 01 mars 2019
- Siège social
- 84 RUE DES ECOLIERS, 01090, FRANCHELEINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HE2L
Acquisition, prise à bail, location, administration d'immeubles
Finances de HE2L
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HE2L
INSEEÉtablissements de HE2L
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01090 FRANCHELEINSSiègeActif
848 743 969 00018 · ouvert le 04 février 2019 · NAF 6832A
Documents juridiques de HE2L
INPIComptes annuels de HE2L
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HE2L. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HE2L
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HE2L. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne HE2L. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 16 septembre 2025 · N° 22/02129
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HE2L n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HE2L
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-03-01 · Début d'activité : 2019-02-04
- création
Date d'effet : 01 mars 2019
Questions fréquentes sur HE2L
Quel est le numéro SIREN de HE2L ?
Le numéro SIREN de HE2L est 848 743 969. Le SIRET de son siège social est 848 743 969 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58848743969.
Qui dirige HE2L ?
HE2L est dirigée par HERVE MACCACARO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de HE2L ?
Le siège social de HE2L est situé 84 rue des Ecoliers, 01090 Francheleins.
HE2L est-elle toujours en activité ?
Oui, HE2L est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HE2L est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HE2L.
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