HEAS SEBASTIEN
ActiveHEAS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1993, identifié par le SIREN 391 731 213. Son siège social est situé Les Rabelais, 44850 Ligne. L'entreprise déclare le code NAF 012A comme activité principale.
Fiche d'identité de HEAS SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- HEAS SEBASTIEN
- SIREN
- 391 731 213
- SIRET (siège)
- 391 731 213 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR45391731213Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 731 213
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 012A
- Date de création
- 01 avril 1993
- Siège social
- LES RABELAIS, 44850, LIGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HEAS SEBASTIEN
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Établissements de HEAS SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 44850 LIGNESiègeFermé
391 731 213 00016 · ouvert le 01 avril 1993 · NAF 012A
Conformité de HEAS SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HEAS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HEAS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HEAS SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1993
Questions fréquentes sur HEAS SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de HEAS SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de HEAS SEBASTIEN est 391 731 213. Le SIRET de son siège social est 391 731 213 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45391731213.
Où se situe le siège social de HEAS SEBASTIEN ?
Le siège social de HEAS SEBASTIEN est situé Les Rabelais, 44850 Ligne.
HEAS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, HEAS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HEAS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HEAS SEBASTIEN.
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