CheckersProcédures

HEBERT PASCAL

Active
Siren423 371 913Entrepreneur individuel27160 MESNILS-SUR-ITONCréée le 30 juin 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HEBERT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 juin 1999 sous le numéro SIREN 423 371 913. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 Che de l'Omaille Manthelon, 27160 Mesnils-sur-Iton. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4932Z.

Fiche d'identité de HEBERT PASCAL

Dénomination
HEBERT PASCAL
SIREN
423 371 913
SIRET (siège)
423 371 913 00033
N° TVA intracommunautaire
FR79423371913Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 371 913
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z
Date de création
30 juin 1999
Siège social
18 CHE DE L'OMAILLE MANTHELON, 27160, MESNILS-SUR-ITON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de HEBERT PASCAL

Taxi, transport public routier de personnes,avec un seul véhicule affecté a cet usage et à titre d'activité accessoire transport de petits colis

Finances de HEBERT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HEBERT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HEBERT PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 27160 MESNILS-SUR-ITONSiègeActif

    423 371 913 00033 · ouvert le 02 juillet 1999 · NAF 4932Z

  • 27160 MESNILS-SUR-ITONFermé

    423 371 913 00017 · ouvert le 02 juillet 1999 · NAF 4932Z

  • 27000 EVREUXFermé

    423 371 913 00025 · ouvert le 22 juillet 2006 · NAF 4932Z

Documents juridiques de HEBERT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HEBERT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HEBERT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HEBERT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HEBERT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HEBERT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HEBERT PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 1999

Questions fréquentes sur HEBERT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de HEBERT PASCAL ?

Le numéro SIREN de HEBERT PASCAL est 423 371 913. Le SIRET de son siège social est 423 371 913 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79423371913.

Où se situe le siège social de HEBERT PASCAL ?

Le siège social de HEBERT PASCAL est situé 18 Che de l'Omaille Manthelon, 27160 Mesnils-sur-Iton.

HEBERT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, HEBERT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HEBERT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HEBERT PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Mesnils-sur-Iton

Entreprises transports de voyageurs par taxis

Toutes les entreprises avec le code NAF 4932Z

Entreprises à Mesnils-sur-Iton

Toutes les entreprises à Mesnils-sur-Iton