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HEGARTY JOHN

Active
Siren444 118 772Entrepreneur individuel11160 TRAUSSECréée le 18 novembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HEGARTY JOHN est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 novembre 2002 sous le numéro SIREN 444 118 772. Elle est domiciliée Dom de Chamans, 11160 Trausse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de HEGARTY JOHN

Dénomination
HEGARTY JOHN
SIREN
444 118 772
SIRET (siège)
444 118 772 00011
N° TVA intracommunautaire
FR24444118772Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 118 772
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
18 novembre 2002
Siège social
DOM DE CHAMANS, 11160, TRAUSSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HEGARTY JOHN

Culture de la vigne

Finances de HEGARTY JOHN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HEGARTY JOHN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HEGARTY JOHN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11160 TRAUSSESiègeActif

    444 118 772 00011 · ouvert le 18 novembre 2002 · NAF 0121Z

Documents juridiques de HEGARTY JOHN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HEGARTY JOHN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HEGARTY JOHN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HEGARTY JOHN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HEGARTY JOHN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HEGARTY JOHN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HEGARTY JOHN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 novembre 2002

Marques déposées par HEGARTY JOHN

HEGARTY JOHN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • OPEN NOW

    N° 3789278 · Déposée le 09 décembre 2010 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 32, 33 · expirée le 09 décembre 2020

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur HEGARTY JOHN

Quel est le numéro SIREN de HEGARTY JOHN ?

Le numéro SIREN de HEGARTY JOHN est 444 118 772. Le SIRET de son siège social est 444 118 772 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24444118772.

Où se situe le siège social de HEGARTY JOHN ?

Le siège social de HEGARTY JOHN est situé Dom de Chamans, 11160 Trausse.

HEGARTY JOHN est-elle toujours en activité ?

Oui, HEGARTY JOHN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HEGARTY JOHN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HEGARTY JOHN.

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