823 262 134
Active7410Z · Activités spécialisées de design
Fiche d'identité de 823 262 134
INSEE- Dénomination
- 823 262 134
- SIREN
- 823 262 134
- SIRET (siège)
- 823 262 134 00054
- N° TVA intracommunautaire
- FR59823262134Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 823 262 134
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 juin 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7410Z - Activités spécialisées de design
- Date de création
- 06 février 2023
- Siège social
- Cusy
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 823 262 134
DESSINATEUR (AUTRE QU'ARTISTE)
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Dirigeants et représentants de 823 262 134
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 823 262 134
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- CusySiègeActif
823 262 134 00054 · ouvert le 27 octobre 2022 · NAF 7410Z
- ANGOULEMEFermé
823 262 134 00013 · ouvert le 25 octobre 2016 · NAF 7410Z
- BRUGESFermé
823 262 134 00021 · ouvert le 11 mai 2019 · NAF 7420Z
- ALBY-SUR-CHERANFermé
823 262 134 00039 · ouvert le 27 octobre 2022 · NAF 7410Z
Conformité de 823 262 134
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 823 262 134. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 823 262 134 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 823 262 134
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 06 février 2023
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