HEILIGENSTEIN PASCAL

Active

Siren492 978 200Entrepreneur individuel67390 MARCKOLSHEIMCréée le 01 février 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 492 978 200, HEILIGENSTEIN PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 37 rue du Marechal Joffre, 67390 Marckolsheim. L'entreprise déclare le code NAF 1071C comme activité principale.

Fiche d'identité de HEILIGENSTEIN PASCAL

INSEE

Dénomination: HEILIGENSTEIN PASCAL
SIREN: 492 978 200
SIRET (siège): 492 978 200 00011
N° TVA intracommunautaire: FR56492978200Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 492 978 200
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1071C
Date de création: 01 février 2007
Siège social: 37 RUE DU MARECHAL JOFFRE, 67390, MARCKOLSHEIM
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de HEILIGENSTEIN PASCAL

Boulangerie - pâtisserie - confiserie - salon de thé et de dégustation

Finances de HEILIGENSTEIN PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HEILIGENSTEIN PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HEILIGENSTEIN PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

67390 MARCKOLSHEIMSiègeActif
492 978 200 00011 · ouvert le 01 mars 2006 · NAF 1071C

Documents juridiques de HEILIGENSTEIN PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HEILIGENSTEIN PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HEILIGENSTEIN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HEILIGENSTEIN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HEILIGENSTEIN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HEILIGENSTEIN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HEILIGENSTEIN PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

15 mai 2025création
Date d'effet : 01 février 2007

Aides publiques de HEILIGENSTEIN PASCAL

data.economie.gouv.fr

1 aide de minimis octroyée à HEILIGENSTEIN PASCAL a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 27,7 k€ en équivalent subvention brut.

Subvention directe
Région Grand Est · octroyée le 09 avril 2026
27,7 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 21 octobre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur HEILIGENSTEIN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de HEILIGENSTEIN PASCAL ?

Le numéro SIREN de HEILIGENSTEIN PASCAL est 492 978 200. Le SIRET de son siège social est 492 978 200 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56492978200.

Où se situe le siège social de HEILIGENSTEIN PASCAL ?

Le siège social de HEILIGENSTEIN PASCAL est situé 37 rue du Marechal Joffre, 67390 Marckolsheim.