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HEILLES PASCAL

Active
Siren398 262 782Entrepreneur individuel33950 LEGE-CAP-FERRETCréée le 01 juillet 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HEILLES PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1994 sous le numéro SIREN 398 262 782. Elle est domiciliée Pl du Centre, 33950 Lege-Cap-Ferret. Son activité principale relève du code NAF 926C.

Fiche d'identité de HEILLES PASCAL

Dénomination
HEILLES PASCAL
SIREN
398 262 782
SIRET (siège)
398 262 782 00012
N° TVA intracommunautaire
FR73398262782Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 262 782
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
926C
Date de création
01 juillet 1994
Siège social
PL DU CENTRE, 33950, LEGE-CAP-FERRET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HEILLES PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de HEILLES PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HEILLES PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HEILLES PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 33950 LEGE-CAP-FERRETSiègeFermé

    398 262 782 00012 · ouvert le 01 juillet 1994 · NAF 926C

Documents juridiques de HEILLES PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HEILLES PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HEILLES PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HEILLES PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HEILLES PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HEILLES PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HEILLES PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1994

Questions fréquentes sur HEILLES PASCAL

Quel est le numéro SIREN de HEILLES PASCAL ?

Le numéro SIREN de HEILLES PASCAL est 398 262 782. Le SIRET de son siège social est 398 262 782 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73398262782.

Où se situe le siège social de HEILLES PASCAL ?

Le siège social de HEILLES PASCAL est situé Pl du Centre, 33950 Lege-Cap-Ferret.

HEILLES PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, HEILLES PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HEILLES PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HEILLES PASCAL.

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