HEILLOUIS MARCEL
ActiveHEILLOUIS MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1981, identifié par le SIREN 321 977 357. Elle est domiciliée 38 rue de Courberaie, 54230 Chaligny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 923A.
Fiche d'identité de HEILLOUIS MARCEL
INSEE- Dénomination
- HEILLOUIS MARCEL
- SIREN
- 321 977 357
- SIRET (siège)
- 321 977 357 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR69321977357Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 321 977 357
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 923A
- Date de création
- 01 janvier 1981
- Siège social
- 38 RUE DE COURBERAIE, 54230, CHALIGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HEILLOUIS MARCEL
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Établissements de HEILLOUIS MARCEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 54230 CHALIGNYSiègeFermé
321 977 357 00011 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 923A
Conformité de HEILLOUIS MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HEILLOUIS MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HEILLOUIS MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HEILLOUIS MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1981
Questions fréquentes sur HEILLOUIS MARCEL
Quel est le numéro SIREN de HEILLOUIS MARCEL ?
Le numéro SIREN de HEILLOUIS MARCEL est 321 977 357. Le SIRET de son siège social est 321 977 357 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69321977357.
Où se situe le siège social de HEILLOUIS MARCEL ?
Le siège social de HEILLOUIS MARCEL est situé 38 rue de Courberaie, 54230 Chaligny.
HEILLOUIS MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, HEILLOUIS MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HEILLOUIS MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HEILLOUIS MARCEL.
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