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HEISEL PASCAL

Active
Siren413 290 743100090350 EVETTE-SALBERTCréée le 01 septembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HEISEL PASCAL est une 1000 immatriculée le 1er septembre 1997 sous le numéro SIREN 413 290 743. Son siège social est situé 5 rue des Chardonnerets, 90350 Evette-Salbert. L'entreprise déclare le code NAF 7112B comme activité principale.

Fiche d'identité de HEISEL PASCAL

Dénomination
HEISEL PASCAL
SIREN
413 290 743
SIRET (siège)
413 290 743 00017
N° TVA intracommunautaire
FR05413290743Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 290 743
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
7112B
Date de création
01 septembre 1997
Siège social
5 RUE DES CHARDONNERETS, 90350, EVETTE-SALBERT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de HEISEL PASCAL

Ingénierie, études techniques

Finances de HEISEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HEISEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HEISEL PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 90350 EVETTE-SALBERTSiègeActif

    413 290 743 00017 · ouvert le 01 septembre 1997 · NAF 7112B

  • 90000 BELFORTFermé

    413 290 743 00025 · ouvert le 01 avril 2001 · NAF 7112B

Documents juridiques de HEISEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HEISEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HEISEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HEISEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HEISEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HEISEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HEISEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1997

Questions fréquentes sur HEISEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de HEISEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de HEISEL PASCAL est 413 290 743. Le SIRET de son siège social est 413 290 743 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05413290743.

Où se situe le siège social de HEISEL PASCAL ?

Le siège social de HEISEL PASCAL est situé 5 rue des Chardonnerets, 90350 Evette-Salbert.

HEISEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, HEISEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HEISEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HEISEL PASCAL.

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