404 523 672
Active8559B · Autres enseignements
Fiche d'identité de 404 523 672
INSEE- Dénomination
- 404 523 672
- SIREN
- 404 523 672
- SIRET (siège)
- 404 523 672 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR51404523672Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 523 672
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559B - Autres enseignements
- Date de création
- 17 avril 1996
- Siège social
- SAVERNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 404 523 672
BIJOUTERIE FANTAISIE. FABRICATION DE BEIGNETS
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Dirigeants et représentants de 404 523 672
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 404 523 672
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- SAVERNESiègeActif
404 523 672 00016 · ouvert le 03 avril 1996 · NAF 8559B
Conformité de 404 523 672
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 404 523 672. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 404 523 672 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 404 523 672
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 avril 1996
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