HEITZ BRIGITTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
HEITZ BRIGITTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 juin 2007 sous le numéro SIREN 498 375 880. Son siège social est situé 11 rue des Mimosas, 68270 Ruelisheim. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.
Fiche d'identité de HEITZ BRIGITTE
INSEE- Dénomination
- HEITZ BRIGITTE
- SIREN
- 498 375 880
- SIRET (siège)
- 498 375 880 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR13498375880Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 375 880
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 06 juin 2007
- Siège social
- 11 RUE DES MIMOSAS, 68270, RUELISHEIM
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HEITZ BRIGITTE
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de HEITZ BRIGITTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HEITZ BRIGITTE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de HEITZ BRIGITTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68270 RUELISHEIMSiègeActif
498 375 880 00016 · ouvert le 06 juin 2007 · NAF 9003A
Documents juridiques de HEITZ BRIGITTE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de HEITZ BRIGITTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HEITZ BRIGITTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HEITZ BRIGITTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HEITZ BRIGITTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HEITZ BRIGITTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HEITZ BRIGITTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 juin 2007
Questions fréquentes sur HEITZ BRIGITTE
Quel est le numéro SIREN de HEITZ BRIGITTE ?
Le numéro SIREN de HEITZ BRIGITTE est 498 375 880. Le SIRET de son siège social est 498 375 880 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13498375880.
Où se situe le siège social de HEITZ BRIGITTE ?
Le siège social de HEITZ BRIGITTE est situé 11 rue des Mimosas, 68270 Ruelisheim.
HEITZ BRIGITTE est-elle toujours en activité ?
Oui, HEITZ BRIGITTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HEITZ BRIGITTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HEITZ BRIGITTE.
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