HEITZ JEAN-CLAUDE

Active

Siren990 281 180Entrepreneur individuel12150 Sévérac d'AveyronCréée le 14 août 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

HEITZ JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 août 2025, identifié par le SIREN 990 281 180. Son siège social est situé 7 RUE de la Tricouse, 12150 Sévérac d'Aveyron. L'entreprise déclare le code NAF 4520A comme activité principale.

Fiche d'identité de HEITZ JEAN-CLAUDE

INSEE

Dénomination: HEITZ JEAN-CLAUDE
SIREN: 990 281 180
SIRET (siège): 990 281 180 00010
N° TVA intracommunautaire: FR11990281180Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 990 281 180
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 12 janvier 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4520A
Date de création: 14 août 2025
Siège social: 7 RUE de la Tricouse, 12150, Sévérac d'Aveyron
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de HEITZ JEAN-CLAUDE

CARROSERIE PEINTURE

Finances de HEITZ JEAN-CLAUDE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HEITZ JEAN-CLAUDE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HEITZ JEAN-CLAUDE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

12150 Sévérac d'AveyronSiègeActif
990 281 180 00010 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 4520A

Documents juridiques de HEITZ JEAN-CLAUDE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HEITZ JEAN-CLAUDE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HEITZ JEAN-CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HEITZ JEAN-CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HEITZ JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HEITZ JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HEITZ JEAN-CLAUDE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

12 janvier 2026création
Date d'effet : 14 août 2025

Questions fréquentes sur HEITZ JEAN-CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de HEITZ JEAN-CLAUDE ?

Le numéro SIREN de HEITZ JEAN-CLAUDE est 990 281 180. Le SIRET de son siège social est 990 281 180 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11990281180.

Où se situe le siège social de HEITZ JEAN-CLAUDE ?

Le siège social de HEITZ JEAN-CLAUDE est situé 7 RUE de la Tricouse, 12150 Sévérac d'Aveyron.