CheckersProcédures

HEITZ PATRICK

Active
Siren502 774 789Entrepreneur individuel67330 DOSSENHEIM-SUR-ZINSELCréée le 15 mai 2019
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HEITZ PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 mai 2019 sous le numéro SIREN 502 774 789. Son siège social est situé 5 rue des Vignes, 67330 Dossenheim-sur-Zinsel. Son activité principale relève du code NAF 5621Z.

Fiche d'identité de HEITZ PATRICK

Dénomination
HEITZ PATRICK
SIREN
502 774 789
SIRET (siège)
502 774 789 00015
N° TVA intracommunautaire
FR84502774789Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 774 789
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5621Z
Date de création
15 mai 2019
Siège social
5 RUE DES VIGNES, 67330, DOSSENHEIM-SUR-ZINSEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HEITZ PATRICK

SERVICE DE TRAITEUR

Finances de HEITZ PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HEITZ PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HEITZ PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67330 DOSSENHEIM-SUR-ZINSELSiègeActif

    502 774 789 00015 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 5621Z

Documents juridiques de HEITZ PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HEITZ PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HEITZ PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HEITZ PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HEITZ PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HEITZ PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HEITZ PATRICK

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-02-01

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 2019

Questions fréquentes sur HEITZ PATRICK

Quel est le numéro SIREN de HEITZ PATRICK ?

Le numéro SIREN de HEITZ PATRICK est 502 774 789. Le SIRET de son siège social est 502 774 789 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84502774789.

Où se situe le siège social de HEITZ PATRICK ?

Le siège social de HEITZ PATRICK est situé 5 rue des Vignes, 67330 Dossenheim-sur-Zinsel.

HEITZ PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, HEITZ PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HEITZ PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HEITZ PATRICK.