HEITZMANN DANIEL

Active

Siren392 663 902Entrepreneur individuel21200 BEAUNECréée le 02 novembre 1993

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 392 663 902, HEITZMANN DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 2 novembre 1993. Son siège social est situé 33 rue du Docteur Tassin, 21200 Beaune. Son activité principale relève du code NAF 4779Z.

Fiche d'identité de HEITZMANN DANIEL

INSEE

Dénomination: HEITZMANN DANIEL
SIREN: 392 663 902
SIRET (siège): 392 663 902 00022
N° TVA intracommunautaire: FR50392663902Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 392 663 902
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4779Z
Date de création: 02 novembre 1993
Siège social: 33 RUE DU DOCTEUR TASSIN, 21200, BEAUNE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de HEITZMANN DANIEL

Brocante à titre sédentaire

Finances de HEITZMANN DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HEITZMANN DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HEITZMANN DANIEL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

21200 BEAUNESiègeActif
392 663 902 00022 · ouvert le 02 novembre 1993 · NAF 4779Z
21200 BEAUNEFermé
392 663 902 00014 · ouvert le 02 novembre 1993 · NAF 525Z

Documents juridiques de HEITZMANN DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HEITZMANN DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HEITZMANN DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HEITZMANN DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HEITZMANN DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HEITZMANN DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HEITZMANN DANIEL

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

04 décembre 2008Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUNE

05 juillet 2024création
Date d'effet : 02 novembre 1993

Questions fréquentes sur HEITZMANN DANIEL

Quel est le numéro SIREN de HEITZMANN DANIEL ?

Le numéro SIREN de HEITZMANN DANIEL est 392 663 902. Le SIRET de son siège social est 392 663 902 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50392663902.

Où se situe le siège social de HEITZMANN DANIEL ?

Le siège social de HEITZMANN DANIEL est situé 33 rue du Docteur Tassin, 21200 Beaune.