HEITZMANN FABRICE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
HEITZMANN FABRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 avril 2002, identifié par le SIREN 441 587 714. Elle est domiciliée 11 rue Jules Massenet, 21200 Beaune. L'entreprise déclare le code NAF 4779Z comme activité principale.
Fiche d'identité de HEITZMANN FABRICE
INSEE- Dénomination
- HEITZMANN FABRICE
- SIREN
- 441 587 714
- SIRET (siège)
- 441 587 714 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR10441587714Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 587 714
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4779Z
- Date de création
- 04 avril 2002
- Siège social
- 11 RUE JULES MASSENET, 21200, BEAUNE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de HEITZMANN FABRICE
Brocante sédentaire , achat et vente de métaux précieux ( bijoux , pièces de monnaies , tous articles pour la maison )
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Finances de HEITZMANN FABRICE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HEITZMANN FABRICE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de HEITZMANN FABRICE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 21200 BEAUNESiègeActif
441 587 714 00029 · ouvert le 04 avril 2002 · NAF 4779Z
- 21200 BEAUNEFermé
441 587 714 00011 · ouvert le 04 avril 2002 · NAF 4779Z
- 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINEFermé
441 587 714 00037 · ouvert le 04 mars 2014 · NAF 4649Z
Documents juridiques de HEITZMANN FABRICE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de HEITZMANN FABRICE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HEITZMANN FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HEITZMANN FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HEITZMANN FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HEITZMANN FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HEITZMANN FABRICE
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Ventes et cessionsAvis rectificatifAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Début d'activité : 2016-01-29
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Début d'activité : 2016-01-29
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUNE
- création
Date d'effet : 04 avril 2002
Questions fréquentes sur HEITZMANN FABRICE
Quel est le numéro SIREN de HEITZMANN FABRICE ?
Le numéro SIREN de HEITZMANN FABRICE est 441 587 714. Le SIRET de son siège social est 441 587 714 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10441587714.
Où se situe le siège social de HEITZMANN FABRICE ?
Le siège social de HEITZMANN FABRICE est situé 11 rue Jules Massenet, 21200 Beaune.
HEITZMANN FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, HEITZMANN FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HEITZMANN FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HEITZMANN FABRICE.
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