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HEITZMANN FRANCOIS

Active
Siren803 959 402Entrepreneur individuel21240 TALANTCréée le 10 août 2014

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

HEITZMANN FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 août 2014 sous le numéro SIREN 803 959 402. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 av du Mail, 21240 Talant. Son activité principale est autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de HEITZMANN FRANCOIS

Dénomination
HEITZMANN FRANCOIS
SIREN
803 959 402
SIRET (siège)
803 959 402 00014
N° TVA intracommunautaire
FR87803959402Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 959 402
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
10 août 2014
Siège social
6 AV DU MAIL, 21240, TALANT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HEITZMANN FRANCOIS

Achat vente brocante fer et métaux venté sur les marches de vêtements fruits et légumes

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Établissements de HEITZMANN FRANCOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21240 TALANTSiègeActif

    803 959 402 00014 · ouvert le 10 août 2014 · NAF 4789Z

Conformité de HEITZMANN FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HEITZMANN FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HEITZMANN FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HEITZMANN FRANCOIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-06-17 · Début d'activité : 2014-08-10

  1. création

    Date d'effet : 10 août 2014

Questions fréquentes sur HEITZMANN FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de HEITZMANN FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de HEITZMANN FRANCOIS est 803 959 402. Le SIRET de son siège social est 803 959 402 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87803959402.

Où se situe le siège social de HEITZMANN FRANCOIS ?

Le siège social de HEITZMANN FRANCOIS est situé 6 av du Mail, 21240 Talant.

HEITZMANN FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, HEITZMANN FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 août 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HEITZMANN FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HEITZMANN FRANCOIS.

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