HEITZMANN JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
HEITZMANN JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 novembre 1993 sous le numéro SIREN 393 170 154. Son siège social est situé Sans Domicile Fixe Commune de Rattachement RATTACHEMENT MAIRIE, 89700 Dannemoine. Son activité principale relève du code NAF 4789Z.
Fiche d'identité de HEITZMANN JEAN
INSEE- Dénomination
- HEITZMANN JEAN
- SIREN
- 393 170 154
- SIRET (siège)
- 393 170 154 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR77393170154Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 170 154
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z
- Date de création
- 20 novembre 1993
- Siège social
- Sans Domicile Fixe Commune de Rattachement RATTACHEMENT MAIRIE, 89700, DANNEMOINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HEITZMANN JEAN
commerçant forain intermittent confection, maroquinerie, bonneterie, chaises, tables, reproduction d'anciens, tapis, matelas, récupérateur de métaux, soldes et marchandises diverses.
Finances de HEITZMANN JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HEITZMANN JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de HEITZMANN JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89700 DANNEMOINESiègeActif
393 170 154 00016 · ouvert le 20 novembre 1993 · NAF 4789Z
Documents juridiques de HEITZMANN JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de HEITZMANN JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HEITZMANN JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HEITZMANN JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HEITZMANN JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HEITZMANN JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HEITZMANN JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 novembre 1993
Questions fréquentes sur HEITZMANN JEAN
Quel est le numéro SIREN de HEITZMANN JEAN ?
Le numéro SIREN de HEITZMANN JEAN est 393 170 154. Le SIRET de son siège social est 393 170 154 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77393170154.
Où se situe le siège social de HEITZMANN JEAN ?
Le siège social de HEITZMANN JEAN est situé Sans Domicile Fixe Commune de Rattachement RATTACHEMENT MAIRIE, 89700 Dannemoine.
HEITZMANN JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, HEITZMANN JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HEITZMANN JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HEITZMANN JEAN.
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