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HEITZMANN JEAN

Active
Siren478 393 564Entrepreneur individuel25750 ARCEYCréée le 01 juin 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 478 393 564, HEITZMANN JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2004. Elle est domiciliée 2 rue d’Alencourt, 25750 Arcey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8621Z.

Fiche d'identité de HEITZMANN JEAN

Dénomination
HEITZMANN JEAN
SIREN
478 393 564
SIRET (siège)
478 393 564 00040
N° TVA intracommunautaire
FR35478393564Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 393 564
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
01 juin 2004
Siège social
2 RUE D’ALENCOURT, 25750, ARCEY
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de HEITZMANN JEAN

Activité des médecins généralistes

Finances de HEITZMANN JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HEITZMANN JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HEITZMANN JEAN

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 25750 ARCEYSiègeActif

    478 393 564 00040 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 8621Z

  • 25700 VALENTIGNEYFermé

    478 393 564 00016 · ouvert le 01 juin 2004 · NAF 8621Z

  • 25420 BARTFermé

    478 393 564 00024 · ouvert le 01 juillet 2006 · NAF 8621Z

  • 25113 SAINTE-MARIEFermé

    478 393 564 00032 · ouvert le 10 mai 2010 · NAF 8621Z

Documents juridiques de HEITZMANN JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HEITZMANN JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HEITZMANN JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HEITZMANN JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HEITZMANN JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HEITZMANN JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HEITZMANN JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2004

Questions fréquentes sur HEITZMANN JEAN

Quel est le numéro SIREN de HEITZMANN JEAN ?

Le numéro SIREN de HEITZMANN JEAN est 478 393 564. Le SIRET de son siège social est 478 393 564 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35478393564.

Où se situe le siège social de HEITZMANN JEAN ?

Le siège social de HEITZMANN JEAN est situé 2 rue d’Alencourt, 25750 Arcey.

HEITZMANN JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, HEITZMANN JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HEITZMANN JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HEITZMANN JEAN.

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