HEITZMANN PASCAL

Active

Siren494 896 038100021120 Is-sur-TilleCréée le 27 juillet 2026

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

HEITZMANN PASCAL est une 1000 immatriculée le 27 juillet 2026 sous le numéro SIREN 494 896 038. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 RTE de Dijon, 21120 Is-sur-Tille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.

Fiche d'identité de HEITZMANN PASCAL

INSEE

Dénomination: HEITZMANN PASCAL
SIREN: 494 896 038
SIRET (siège): 494 896 038 00036
N° TVA intracommunautaire: FR15494896038Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 494 896 038
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 27 juillet 2026
Forme juridique: 1000
Code NAF / APE: 4789Z
Date de création: 27 juillet 2026
Siège social: 11 RTE de Dijon, 21120, Is-sur-Tille
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de HEITZMANN PASCAL

Achat et revente d'objets d'occasion :meubles, antiquités, bibelots, bijoux anciens, objets de décoration, vaisselle, objets de collection, vente sur internet, marchés et brocantes

Finances de HEITZMANN PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HEITZMANN PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HEITZMANN PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

21120 Is-sur-TilleSiègeActif
494 896 038 00036 · ouvert le 03 août 2026 · NAF 4789Z

Documents juridiques de HEITZMANN PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HEITZMANN PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HEITZMANN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HEITZMANN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HEITZMANN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HEITZMANN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HEITZMANN PASCAL

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

30 juillet 2026Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-07-27 · Début d'activité : 2026-08-03

27 juillet 2026création
Date d'effet : 27 juillet 2026

Questions fréquentes sur HEITZMANN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de HEITZMANN PASCAL ?

Le numéro SIREN de HEITZMANN PASCAL est 494 896 038. Le SIRET de son siège social est 494 896 038 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15494896038.

Où se situe le siège social de HEITZMANN PASCAL ?

Le siège social de HEITZMANN PASCAL est situé 11 RTE de Dijon, 21120 Is-sur-Tille.