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991 173 691

Active
Siren991 173 691Entrepreneur individuel RossfeldCréée le 13 février 2026

4791B · Vente à distance sur catalogue spécialisé

Documents

Fiche d'identité de 991 173 691

Dénomination
991 173 691
SIREN
991 173 691
SIRET (siège)
991 173 691 00015
N° TVA intracommunautaire
FR53991173691Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 173 691
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 février 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791B - Vente à distance sur catalogue spécialisé
Date de création
13 février 2026
Siège social
Rossfeld
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 991 173 691

vente en ligne d'objets personnalisés

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Dirigeants et représentants de 991 173 691

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 991 173 691

1 établissement, dont 1 en activité.

  • RossfeldSiègeActif

    991 173 691 00015 · ouvert le 09 septembre 2025 · NAF 4791B

Documents juridiques de 991 173 691

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 13 novembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 10 novembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 09 septembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 991 173 691

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 173 691. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 991 173 691 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 991 173 691

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-12-08 · Début d'activité : 2025-09-09

  1. création

    Date d'effet : 13 février 2026