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HEMS

Active
Siren483 382 313SCI83250 LA LONDE-LES-MAURESCréée le 20 juillet 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 483 382 313, HEMS est une SCI créée le 20 juillet 2005. Elle est domiciliée 37 Che des Hautes Vues, 83250 La Londe-les-Maures. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MONIQUE IDELOT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de HEMS

Dénomination
HEMS
SIREN
483 382 313
SIRET (siège)
483 382 313 00029
N° TVA intracommunautaire
FR55483382313Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 382 313
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 juillet 2005
Siège social
37 CHE DES HAUTES VUES, 83250, LA LONDE-LES-MAURES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de HEMS

gestion immobilière.

Finances de HEMS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HEMS

MI

MONIQUE IDELOT

Gérant

SB

SERGE BESSETTE

Gérant

Depuis la création (20 juillet 2005) · 21 ans

EB

EMILIE BESSETTE

Autre

Depuis la création (20 juillet 2005) · 21 ans

HB

HERVE BESSETTE

Autre

Depuis la création (20 juillet 2005) · 21 ans

Établissements de HEMS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83250 LA LONDE-LES-MAURESSiègeActif

    483 382 313 00029 · ouvert le 20 juillet 2005 · NAF 6820B

  • 77450 ESBLYFermé

    483 382 313 00011 · ouvert le 20 juillet 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de HEMS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2005

  • Acte

Comptes annuels de HEMS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HEMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HEMS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HEMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne HEMS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, cIVIL TP SAINT BENOIT

    Décision du 01 septembre 2025 · N° 25/00229

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HEMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HEMS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    IDELOT Monique nom d'usage : BESSETTE devient gérant

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Gérant : BESSETTE Serge ; Associé : BESSETTE Emilie ; Associé : BESSETTE Hervé

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 2005

Questions fréquentes sur HEMS

Quel est le numéro SIREN de HEMS ?

Le numéro SIREN de HEMS est 483 382 313. Le SIRET de son siège social est 483 382 313 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55483382313.

Qui dirige HEMS ?

HEMS est dirigée par MONIQUE IDELOT, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de HEMS ?

Le siège social de HEMS est situé 37 Che des Hautes Vues, 83250 La Londe-les-Maures.

HEMS est-elle toujours en activité ?

Oui, HEMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HEMS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HEMS.

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