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HEMSAS MOHAND

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Siren103 080 032Entrepreneur individuel75020 ParisCréée le 15 avril 2026

4932Z · Transports de voyageurs par taxis

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 103 080 032, HEMSAS MOHAND est un entrepreneur individuel créé le 15 avril 2026. Son siège social est situé 268 RUE de Belleville, 75020 Paris. HEMSAS MOHAND relève du secteur transports de voyageurs par taxis (code NAF 4932Z).

Fiche d'identité de HEMSAS MOHAND

Dénomination
HEMSAS MOHAND
SIREN
103 080 032
SIRET (siège)
103 080 032 00016
N° TVA intracommunautaire
FR34103080032Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 103 080 032
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 juin 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z - Transports de voyageurs par taxis
Date de création
15 avril 2026
Siège social
268 RUE de Belleville, 75020, Paris
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HEMSAS MOHAND

TRANSPORTS DE VOYAGEURS PAR TAXIS

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Établissements de HEMSAS MOHAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75020 ParisSiègeActif

    103 080 032 00016 · ouvert le 10 avril 2026 · NAF 4932Z

Documents juridiques de HEMSAS MOHAND

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 mars 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de HEMSAS MOHAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HEMSAS MOHAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HEMSAS MOHAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HEMSAS MOHAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 2026

Questions fréquentes sur HEMSAS MOHAND

Quel est le numéro SIREN de HEMSAS MOHAND ?

Le numéro SIREN de HEMSAS MOHAND est 103 080 032. Le SIRET de son siège social est 103 080 032 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34103080032.

Où se situe le siège social de HEMSAS MOHAND ?

Le siège social de HEMSAS MOHAND est situé 268 RUE de Belleville, 75020 Paris.

HEMSAS MOHAND est-elle toujours en activité ?

Oui, HEMSAS MOHAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HEMSAS MOHAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HEMSAS MOHAND.