HENAULT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
HENAULT est une SCI immatriculée le 22 février 2007 sous le numéro SIREN 494 345 291. Elle est domiciliée 37 37 ZA Clement Ader ZA CLEMENT ADER, 64510 Bordes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par STEPHANE HENAULT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de HENAULT
INSEE- Dénomination
- HENAULT
- SIREN
- 494 345 291
- SIRET (siège)
- 494 345 291 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR72494345291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 345 291
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 février 2007
- Siège social
- 37 37 ZA Clement Ader ZA CLEMENT ADER, 64510, BORDES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de HENAULT
Acquisition, gestion, administration de tous terrains, de tous immeubles et éventuellement édification et l'exploitation par bail.
Finances de HENAULT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HENAULT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (22 février 2007) · 19 ans
BREIZH CLEAN
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (22 février 2007) · 19 ans
Établissements de HENAULT
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 64510 BORDESSiègeActif
494 345 291 00020 · ouvert le 15 février 2007 · NAF 6820B
- 64000 PAUActif
494 345 291 00012 · ouvert le 15 février 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de HENAULT
INPIComptes annuels de HENAULT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HENAULT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HENAULT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HENAULT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent HENAULT. Elles s'échelonnent de 2005 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 15 décembre 2025 · N° 2025F00470
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 19 septembre 2025 · N° 25/01287
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, chambre J.A.F. Cab 4
Décision du 16 mai 2025 · N° 23/00788
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 22 mai 2014 · N° 12/01381
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 1
Décision du 28 septembre 2010 · N° 09/14857
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 01 décembre 2005 · N° 03-11.251
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HENAULT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HENAULT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
- création
Date d'effet : 22 février 2007
Questions fréquentes sur HENAULT
Quel est le numéro SIREN de HENAULT ?
Le numéro SIREN de HENAULT est 494 345 291. Le SIRET de son siège social est 494 345 291 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72494345291.
Qui dirige HENAULT ?
HENAULT est dirigée par STEPHANE HENAULT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de HENAULT ?
Le siège social de HENAULT est situé 37 37 ZA Clement Ader ZA CLEMENT ADER, 64510 Bordes.
HENAULT est-elle toujours en activité ?
Oui, HENAULT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HENAULT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HENAULT.
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