HENRY DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 532 849 650, HENRY DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 6 juin 2011. Elle est domiciliée 8 rue du Chene, 88170 Rouvres-la-Chetive. L'entreprise déclare le code NAF 4331Z comme activité principale.
Fiche d'identité de HENRY DANIEL
INSEE- Dénomination
- HENRY DANIEL
- SIREN
- 532 849 650
- SIRET (siège)
- 532 849 650 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR20532849650Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 849 650
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4331Z
- Date de création
- 06 juin 2011
- Siège social
- 8 RUE DU CHENE, 88170, ROUVRES-LA-CHETIVE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HENRY DANIEL
PLAQUISTE PEINTRE
Finances de HENRY DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HENRY DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de HENRY DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88170 ROUVRES-LA-CHETIVESiègeActif
532 849 650 00017 · ouvert le 06 juin 2011 · NAF 4331Z
Documents juridiques de HENRY DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de HENRY DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HENRY DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HENRY DANIEL
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour HENRY DANIEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 09 juin 2015 ; liquidation judiciaire prononcée le 08 septembre 2015. Clôturée le 16 février 2016 pour insuffisance d'actif.
4 jugements et avis publiés
Jugement du 16 février 2016 · publié le 03 juin 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 23 novembre 2015 · publié le 12 mars 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
Le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit projet devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 08 septembre 2015 · publié le 23 septembre 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL VOINOT et Associés Mandataires Judiciaires 146, rue Jean Mermoz - 88100 Sainte-Marguerite .
Jugement du 09 juin 2015 · publié le 24 juin 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant mandataire judiciaire SELARL VOINOT et Associés Mandataires Judiciaires 146, rue Jean Mermoz - 88100 Sainte-Marguerite . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
Aucune mention de HENRY DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HENRY DANIEL
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 16 février 2016 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 8 septembre 2015 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL VOINOT et Associés Mandataires Judiciaires 146, rue Jean Mermoz - 88100 Sainte-Marguerite .
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 9 juin 2015 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant mandataire judiciaire SELARL VOINOT et Associés Mandataires Judiciaires 146, rue Jean Mermoz - 88100 Sainte-Marguerite . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
Dépôt du projet de répartition · Jugement du 23 novembre 2015 · Le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit projet devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.
- création
Date d'effet : 06 juin 2011
Questions fréquentes sur HENRY DANIEL
Quel est le numéro SIREN de HENRY DANIEL ?
Le numéro SIREN de HENRY DANIEL est 532 849 650. Le SIRET de son siège social est 532 849 650 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20532849650.
Où se situe le siège social de HENRY DANIEL ?
Le siège social de HENRY DANIEL est situé 8 rue du Chene, 88170 Rouvres-la-Chetive.
HENRY DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, HENRY DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HENRY DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. HENRY DANIEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 16 février 2016 pour insuffisance d'actif.
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