HERARD FABRICE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
HERARD FABRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2014, identifié par le SIREN 803 313 402. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue des Sarrons, 25300 Pontarlier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7021Z.
Fiche d'identité de HERARD FABRICE
INSEE- Dénomination
- HERARD FABRICE
- SIREN
- 803 313 402
- SIRET (siège)
- 803 313 402 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR50803313402Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 313 402
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7021Z
- Date de création
- 01 juillet 2014
- Siège social
- 16 RUE DES SARRONS, 25300, PONTARLIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HERARD FABRICE
Conseil en relations publiques et communication
Finances de HERARD FABRICE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HERARD FABRICE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de HERARD FABRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25300 PONTARLIERSiègeActif
803 313 402 00015 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 7021Z
Documents juridiques de HERARD FABRICE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de HERARD FABRICE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HERARD FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HERARD FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HERARD FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HERARD FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HERARD FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2014
Questions fréquentes sur HERARD FABRICE
Quel est le numéro SIREN de HERARD FABRICE ?
Le numéro SIREN de HERARD FABRICE est 803 313 402. Le SIRET de son siège social est 803 313 402 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50803313402.
Où se situe le siège social de HERARD FABRICE ?
Le siège social de HERARD FABRICE est situé 16 rue des Sarrons, 25300 Pontarlier.
HERARD FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, HERARD FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HERARD FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HERARD FABRICE.
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