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HERAULT CLEMENT

Active
Siren539 309 963Entrepreneur individuel31500 TOULOUSECréée le 01 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HERAULT CLEMENT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2011, identifié par le SIREN 539 309 963. Le siège social de l'entreprise se trouve 34 rue Perisse, 31500 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de HERAULT CLEMENT

Dénomination
HERAULT CLEMENT
SIREN
539 309 963
SIRET (siège)
539 309 963 00012
N° TVA intracommunautaire
FR68539309963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 309 963
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 décembre 2011
Siège social
34 RUE PERISSE, 31500, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HERAULT CLEMENT

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de HERAULT CLEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HERAULT CLEMENT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HERAULT CLEMENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31500 TOULOUSESiègeActif

    539 309 963 00012 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 9003A

Documents juridiques de HERAULT CLEMENT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HERAULT CLEMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HERAULT CLEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HERAULT CLEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HERAULT CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HERAULT CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HERAULT CLEMENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2011

Questions fréquentes sur HERAULT CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de HERAULT CLEMENT ?

Le numéro SIREN de HERAULT CLEMENT est 539 309 963. Le SIRET de son siège social est 539 309 963 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68539309963.

Où se situe le siège social de HERAULT CLEMENT ?

Le siège social de HERAULT CLEMENT est situé 34 rue Perisse, 31500 Toulouse.

HERAULT CLEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, HERAULT CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HERAULT CLEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HERAULT CLEMENT.

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