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HERAULT PASCAL

Active
Siren384 311 338Entrepreneur individuel51700 VERNEUILCréée le 01 novembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HERAULT PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1991, identifié par le SIREN 384 311 338. Elle est domiciliée 6 Clos du Moulin, 51700 Verneuil. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de HERAULT PASCAL

Dénomination
HERAULT PASCAL
SIREN
384 311 338
SIRET (siège)
384 311 338 00014
N° TVA intracommunautaire
FR77384311338Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 311 338
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 novembre 1991
Siège social
6 CLOS DU MOULIN, 51700, VERNEUIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HERAULT PASCAL

Culture de la vigne

Finances de HERAULT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HERAULT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HERAULT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51700 VERNEUILSiègeActif

    384 311 338 00014 · ouvert le 08 novembre 1991 · NAF 0121Z

Documents juridiques de HERAULT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HERAULT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HERAULT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HERAULT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HERAULT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HERAULT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HERAULT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1991

Questions fréquentes sur HERAULT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de HERAULT PASCAL ?

Le numéro SIREN de HERAULT PASCAL est 384 311 338. Le SIRET de son siège social est 384 311 338 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77384311338.

Où se situe le siège social de HERAULT PASCAL ?

Le siège social de HERAULT PASCAL est situé 6 Clos du Moulin, 51700 Verneuil.

HERAULT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, HERAULT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HERAULT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HERAULT PASCAL.

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