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798 170 858

Active
Siren798 170 858Entrepreneur individuel BASSENSCréée le 01 novembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 798 170 858

Dénomination
798 170 858
SIREN
798 170 858
SIRET (siège)
798 170 858 00020
N° TVA intracommunautaire
FR74798170858Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 170 858
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 mars 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1072Z
Date de création
01 novembre 2013
Siège social
BASSENS
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 798 170 858

Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation

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Finances de 798 170 858

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 798 170 858

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 798 170 858

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BASSENSSiègeActif

    798 170 858 00020 · ouvert le 28 novembre 2023 · NAF 1072Z

Documents juridiques de 798 170 858

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 798 170 858

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 798 170 858. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 798 170 858

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 798 170 858. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 798 170 858 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 798 170 858

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-11-20 · Début d'activité : 2023-11-28

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2013

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