HERITIER NORBERT

Active

Siren793 851 460Entrepreneur individuel42110 FEURSCréée le 01 juillet 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

HERITIER NORBERT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2013, identifié par le SIREN 793 851 460. Son siège social est situé 46 rue des Vauches, 42110 Feurs. Son activité principale relève du code NAF 7729Z.

Fiche d'identité de HERITIER NORBERT

INSEE

Dénomination: HERITIER NORBERT
SIREN: 793 851 460
SIRET (siège): 793 851 460 00014
N° TVA intracommunautaire: FR13793851460Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 793 851 460
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7729Z
Date de création: 01 juillet 2013
Siège social: 46 RUE DES VAUCHES, 42110, FEURS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de HERITIER NORBERT

Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques

Finances de HERITIER NORBERT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HERITIER NORBERT

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HERITIER NORBERT

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

42110 FEURSSiègeActif
793 851 460 00014 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 7729Z

Documents juridiques de HERITIER NORBERT

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HERITIER NORBERT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HERITIER NORBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HERITIER NORBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HERITIER NORBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HERITIER NORBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HERITIER NORBERT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juillet 2013

Questions fréquentes sur HERITIER NORBERT

Quel est le numéro SIREN de HERITIER NORBERT ?

Le numéro SIREN de HERITIER NORBERT est 793 851 460. Le SIRET de son siège social est 793 851 460 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13793851460.

Où se situe le siège social de HERITIER NORBERT ?

Le siège social de HERITIER NORBERT est situé 46 rue des Vauches, 42110 Feurs.