791 271 505
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Fiche d'identité de 791 271 505
INSEE- Dénomination
- 791 271 505
- SIREN
- 791 271 505
- SIRET (siège)
- 791 271 505 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR69791271505Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 271 505
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 14 février 2013
- Siège social
- Val-du-Layon
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 791 271 505
Création artistique relevant des arts plastiques
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Dirigeants et représentants de 791 271 505
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 791 271 505
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- Val-du-LayonSiègeActif
791 271 505 00038 · ouvert le 20 septembre 2018 · NAF 9003B
- ANGERSFermé
791 271 505 00012 · ouvert le 14 février 2013 · NAF 1813Z
- VAL-DU-LAYONFermé
791 271 505 00020 · ouvert le 20 septembre 2018 · NAF 9003A
Conformité de 791 271 505
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 791 271 505. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 791 271 505 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 791 271 505
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 février 2013
Marchés publics de 791 271 505
data.gouv.fr1 marché public a été notifié à 791 271 505 et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2025. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 40,0 k€.
Lot 1 - Mise en page, photographies et infographies
CC LOIRE LAYON AUBANCE · notifié le 13 janvier 2025 · Procédure adaptée · 2 ans · 5 offres reçues
40,0 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
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