HEROGUELLE Sébastien
Active9609Z · Autres services personnels n.c.a.
Enregistré sous le numéro SIREN 482 484 995, HEROGUELLE Sébastien est un entrepreneur individuel créé le 25 juillet 2024. Elle est domiciliée 21 RUE Méville, 21260 Selongey. HEROGUELLE Sébastien relève du secteur autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).
Fiche d'identité de HEROGUELLE Sébastien
INSEE- Dénomination
- HEROGUELLE Sébastien
- SIREN
- 482 484 995
- SIRET (siège)
- 482 484 995 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR45482484995Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 482 484 995
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z - Autres services personnels n.c.a.
- Date de création
- 25 juillet 2024
- Siège social
- 21 RUE Méville, 21260, Selongey
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de HEROGUELLE Sébastien
Soins de Naturopathie et Réflexologie
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Établissements de HEROGUELLE Sébastien
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21260 SelongeySiègeActif
482 484 995 00030 · ouvert le 02 septembre 2024 · NAF 9609Z
Conformité de HEROGUELLE Sébastien
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour HEROGUELLE Sébastien. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 23 décembre 2008 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 23 décembre 2008 · publié le 01 septembre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 07 novembre 2008 · publié le 27 novembre 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit projet devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.
Aucune mention de HEROGUELLE Sébastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HEROGUELLE Sébastien
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 23 décembre 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Dépôt du projet de répartition · Jugement du 7 novembre 2008 · Le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit projet devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.
- création
Date d'effet : 25 juillet 2024
Questions fréquentes sur HEROGUELLE Sébastien
Quel est le numéro SIREN de HEROGUELLE Sébastien ?
Le numéro SIREN de HEROGUELLE Sébastien est 482 484 995. Le SIRET de son siège social est 482 484 995 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45482484995.
Où se situe le siège social de HEROGUELLE Sébastien ?
Le siège social de HEROGUELLE Sébastien est situé 21 RUE Méville, 21260 Selongey.
HEROGUELLE Sébastien est-elle toujours en activité ?
Oui, HEROGUELLE Sébastien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HEROGUELLE Sébastien est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. HEROGUELLE Sébastien a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 23 décembre 2008 pour insuffisance d'actif.
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