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HERTER RAPHAEL

Active
Siren534 200 696Entrepreneur individuel49320 Brissac Loire AubanceCréée le 19 août 20111
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
1tranche Sirene

HERTER RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 août 2011 sous le numéro SIREN 534 200 696. Elle est domiciliée 28 B Rte de Brissac, 49320 Brissac Loire Aubance. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de HERTER RAPHAEL

Dénomination
HERTER RAPHAEL
SIREN
534 200 696
SIRET (siège)
534 200 696 00027
N° TVA intracommunautaire
FR13534200696Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 200 696
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
19 août 2011
Effectif
1
Siège social
28 B RTE DE BRISSAC, 49320, Brissac Loire Aubance
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de HERTER RAPHAEL

PEINTURE INTERIEURE ET DECORATIVE

Finances de HERTER RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HERTER RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HERTER RAPHAEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 49320 Brissac Loire AubanceSiègeActif

    534 200 696 00027 · ouvert le 30 août 2011 · NAF 4334Z

  • 49250 BRISSAC LOIRE AUBANCEFermé

    534 200 696 00019 · ouvert le 30 août 2011 · NAF 4334Z

Documents juridiques de HERTER RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HERTER RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HERTER RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HERTER RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HERTER RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HERTER RAPHAEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HERTER RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HERTER RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 août 2011

Questions fréquentes sur HERTER RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de HERTER RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de HERTER RAPHAEL est 534 200 696. Le SIRET de son siège social est 534 200 696 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13534200696.

Où se situe le siège social de HERTER RAPHAEL ?

Le siège social de HERTER RAPHAEL est situé 28 B Rte de Brissac, 49320 Brissac Loire Aubance.

HERTER RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, HERTER RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HERTER RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HERTER RAPHAEL.

Combien de salariés compte HERTER RAPHAEL ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, HERTER RAPHAEL emploie 1 salarié.

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