HERVAUD SEBASTIEN
Active0119Z · Autres cultures non permanentes
HERVAUD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 949 834 576. Le siège social de l'entreprise se trouve La Charterie, 41800 Saint-Arnoult. Son activité principale est autres cultures non permanentes (code NAF 0119Z).
Fiche d'identité de HERVAUD SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- HERVAUD SEBASTIEN
- SIREN
- 949 834 576
- SIRET (siège)
- 949 834 576 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR21949834576Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 949 834 576
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0119Z - Autres cultures non permanentes
- Date de création
- -
- Siège social
- La Charterie, 41800, Saint-Arnoult
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de HERVAUD SEBASTIEN
Production de fleurs coupées, plantes en pots et plants de légumes
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Établissements de HERVAUD SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 41800 Saint-ArnoultSiègeActif
949 834 576 00017 · ouvert le 14 mars 2023 · NAF 0119Z
Conformité de HERVAUD SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HERVAUD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HERVAUD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HERVAUD SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur HERVAUD SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de HERVAUD SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de HERVAUD SEBASTIEN est 949 834 576. Le SIRET de son siège social est 949 834 576 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21949834576.
Où se situe le siège social de HERVAUD SEBASTIEN ?
Le siège social de HERVAUD SEBASTIEN est situé La Charterie, 41800 Saint-Arnoult.
HERVAUD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, HERVAUD SEBASTIEN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HERVAUD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HERVAUD SEBASTIEN.
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