HERVAULT MICHEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
HERVAULT MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 avril 1996 sous le numéro SIREN 405 309 949. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue des Jacinthes, 94260 Fresnes. Son activité principale relève du code NAF 6201Z.
Fiche d'identité de HERVAULT MICHEL
INSEE- Dénomination
- HERVAULT MICHEL
- SIREN
- 405 309 949
- SIRET (siège)
- 405 309 949 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR36405309949Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 405 309 949
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6201Z
- Date de création
- 29 avril 1996
- Siège social
- 4 RUE DES JACINTHES, 94260, FRESNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HERVAULT MICHEL
Programmation informatique
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Finances de HERVAULT MICHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HERVAULT MICHEL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de HERVAULT MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 94260 FRESNESSiègeActif
405 309 949 00015 · ouvert le 29 avril 1996 · NAF 6201Z
Documents juridiques de HERVAULT MICHEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de HERVAULT MICHEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HERVAULT MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HERVAULT MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HERVAULT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HERVAULT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HERVAULT MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 avril 1996
Questions fréquentes sur HERVAULT MICHEL
Quel est le numéro SIREN de HERVAULT MICHEL ?
Le numéro SIREN de HERVAULT MICHEL est 405 309 949. Le SIRET de son siège social est 405 309 949 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36405309949.
Où se situe le siège social de HERVAULT MICHEL ?
Le siège social de HERVAULT MICHEL est situé 4 rue des Jacinthes, 94260 Fresnes.
HERVAULT MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, HERVAULT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HERVAULT MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HERVAULT MICHEL.
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