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HERVE CLEMENT

Active
Siren831 350 848Entrepreneur individuel01090 FRANCHELEINSCréée le 27 avril 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 831 350 848, HERVE CLEMENT est un entrepreneur individuel créé le 27 avril 2017. Le siège social de l'entreprise se trouve Imp des Hirondelles, 01090 Francheleins. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de HERVE CLEMENT

Dénomination
HERVE CLEMENT
SIREN
831 350 848
SIRET (siège)
831 350 848 00014
N° TVA intracommunautaire
FR02831350848Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 350 848
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
27 avril 2017
Siège social
IMP DES HIRONDELLES, 01090, FRANCHELEINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HERVE CLEMENT

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de HERVE CLEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HERVE CLEMENT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HERVE CLEMENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01090 FRANCHELEINSSiègeActif

    831 350 848 00014 · ouvert le 27 avril 2017 · NAF 0111Z

Documents juridiques de HERVE CLEMENT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HERVE CLEMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HERVE CLEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HERVE CLEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HERVE CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HERVE CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HERVE CLEMENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 avril 2017

Questions fréquentes sur HERVE CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de HERVE CLEMENT ?

Le numéro SIREN de HERVE CLEMENT est 831 350 848. Le SIRET de son siège social est 831 350 848 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02831350848.

Où se situe le siège social de HERVE CLEMENT ?

Le siège social de HERVE CLEMENT est situé Imp des Hirondelles, 01090 Francheleins.

HERVE CLEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, HERVE CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HERVE CLEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HERVE CLEMENT.

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