HERVE-DESMAS PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
HERVE-DESMAS PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2001 sous le numéro SIREN 440 948 784. Elle est domiciliée rue Joshua Slocum Res. les Jardins de la Ria, 44210 Pornic. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de HERVE-DESMAS PASCAL
INSEE- Dénomination
- HERVE-DESMAS PASCAL
- SIREN
- 440 948 784
- SIRET (siège)
- 440 948 784 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR37440948784Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 948 784
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 octobre 2001
- Siège social
- RUE JOSHUA SLOCUM RES. LES JARDINS DE LA RIA, 44210, PORNIC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HERVE-DESMAS PASCAL
Location de logements
Finances de HERVE-DESMAS PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HERVE-DESMAS PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de HERVE-DESMAS PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44210 PORNICSiègeActif
440 948 784 00028 · ouvert le 31 juillet 2014 · NAF 6820A
Documents juridiques de HERVE-DESMAS PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de HERVE-DESMAS PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HERVE-DESMAS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HERVE-DESMAS PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HERVE-DESMAS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HERVE-DESMAS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HERVE-DESMAS PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2001
Questions fréquentes sur HERVE-DESMAS PASCAL
Quel est le numéro SIREN de HERVE-DESMAS PASCAL ?
Le numéro SIREN de HERVE-DESMAS PASCAL est 440 948 784. Le SIRET de son siège social est 440 948 784 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37440948784.
Où se situe le siège social de HERVE-DESMAS PASCAL ?
Le siège social de HERVE-DESMAS PASCAL est situé rue Joshua Slocum Res. les Jardins de la Ria, 44210 Pornic.
HERVE-DESMAS PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, HERVE-DESMAS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HERVE-DESMAS PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HERVE-DESMAS PASCAL.
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