HERVE GERARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
HERVE GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 409 650 264. Son siège social est situé Chubigner, 56360 Le Palais. Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.
Fiche d'identité de HERVE GERARD
INSEE- Dénomination
- HERVE GERARD
- SIREN
- 409 650 264
- SIRET (siège)
- 409 650 264 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR89409650264Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 650 264
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 janvier 1980
- Siège social
- CHUBIGNER, 56360, LE PALAIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HERVE GERARD
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Finances de HERVE GERARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HERVE GERARD
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de HERVE GERARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 56360 LE PALAISSiègeFermé
409 650 264 00016 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 013Z
Documents juridiques de HERVE GERARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de HERVE GERARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HERVE GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HERVE GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HERVE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HERVE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HERVE GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1980
Questions fréquentes sur HERVE GERARD
Quel est le numéro SIREN de HERVE GERARD ?
Le numéro SIREN de HERVE GERARD est 409 650 264. Le SIRET de son siège social est 409 650 264 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89409650264.
Où se situe le siège social de HERVE GERARD ?
Le siège social de HERVE GERARD est situé Chubigner, 56360 Le Palais.
HERVE GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, HERVE GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HERVE GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HERVE GERARD.
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