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HERVE PASCAL

Active
Siren380 152 470Entrepreneur individuel22400 LAMBALLE-ARMORCréée le 01 décembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HERVE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 1990 sous le numéro SIREN 380 152 470. Le siège social de l'entreprise se trouve La Croix Sebille Maroue, 22400 Lamballe-Armor. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de HERVE PASCAL

Dénomination
HERVE PASCAL
SIREN
380 152 470
SIRET (siège)
380 152 470 00015
N° TVA intracommunautaire
FR01380152470Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 152 470
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 décembre 1990
Siège social
LA CROIX SEBILLE MAROUE, 22400, LAMBALLE-ARMOR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HERVE PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de HERVE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HERVE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HERVE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 22400 LAMBALLE-ARMORSiègeActif

    380 152 470 00015 · ouvert le 01 décembre 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de HERVE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HERVE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HERVE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HERVE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HERVE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HERVE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HERVE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1990

Questions fréquentes sur HERVE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de HERVE PASCAL ?

Le numéro SIREN de HERVE PASCAL est 380 152 470. Le SIRET de son siège social est 380 152 470 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01380152470.

Où se situe le siège social de HERVE PASCAL ?

Le siège social de HERVE PASCAL est situé La Croix Sebille Maroue, 22400 Lamballe-Armor.

HERVE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, HERVE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HERVE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HERVE PASCAL.

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