Herve Sebastien
Active4932Z · Transports de voyageurs par taxis
Enregistré sous le numéro SIREN 935 363 507, Herve Sebastien est un entrepreneur individuel créé le 17 décembre 2024. Elle est domiciliée 9 Rue du Hameau, 78760 Jouars-Pontchartrain. Son activité principale est transports de voyageurs par taxis (code NAF 4932Z).
Fiche d'identité de Herve Sebastien
INSEE- Dénomination
- Herve Sebastien
- SIREN
- 935 363 507
- SIRET (siège)
- 935 363 507 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR37935363507Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 935 363 507
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 décembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4932Z - Transports de voyageurs par taxis
- Date de création
- 17 décembre 2024
- Siège social
- 9 Rue du Hameau, 78760, Jouars-Pontchartrain
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Herve Sebastien
Location de voiture de transport avec chauffeur (VTC)
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Établissements de Herve Sebastien
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78760 Jouars-PontchartrainSiègeActif
935 363 507 00010 · ouvert le 14 novembre 2024 · NAF 4932Z
Documents juridiques de Herve Sebastien
INPI2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de Herve Sebastien
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Herve Sebastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Herve Sebastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de Herve Sebastien
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 décembre 2024
Questions fréquentes sur Herve Sebastien
Quel est le numéro SIREN de Herve Sebastien ?
Le numéro SIREN de Herve Sebastien est 935 363 507. Le SIRET de son siège social est 935 363 507 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37935363507.
Où se situe le siège social de Herve Sebastien ?
Le siège social de Herve Sebastien est situé 9 Rue du Hameau, 78760 Jouars-Pontchartrain.
Herve Sebastien est-elle toujours en activité ?
Oui, Herve Sebastien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Herve Sebastien est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Herve Sebastien.
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