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HERVOUET PASCAL

Active
Siren349 244 673Entrepreneur individuel44330 MOUZILLONCréée le 01 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HERVOUET PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1989 sous le numéro SIREN 349 244 673. Elle est domiciliée La Barillere, 44330 Mouzillon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011G.

Fiche d'identité de HERVOUET PASCAL

Dénomination
HERVOUET PASCAL
SIREN
349 244 673
SIRET (siège)
349 244 673 00019
N° TVA intracommunautaire
FR74349244673Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 244 673
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
01 janvier 1989
Siège social
LA BARILLERE, 44330, MOUZILLON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HERVOUET PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de HERVOUET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HERVOUET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HERVOUET PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 44330 MOUZILLONSiègeFermé

    349 244 673 00019 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 011G

Documents juridiques de HERVOUET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HERVOUET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HERVOUET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HERVOUET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HERVOUET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HERVOUET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HERVOUET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1989

Questions fréquentes sur HERVOUET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de HERVOUET PASCAL ?

Le numéro SIREN de HERVOUET PASCAL est 349 244 673. Le SIRET de son siège social est 349 244 673 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74349244673.

Où se situe le siège social de HERVOUET PASCAL ?

Le siège social de HERVOUET PASCAL est situé La Barillere, 44330 Mouzillon.

HERVOUET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, HERVOUET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HERVOUET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HERVOUET PASCAL.

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