HEURTAULT MICHEL
Active7220Z · Recherche-développement en sciences humaines et sociales
HEURTAULT MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 août 2012, identifié par le SIREN 753 555 713. Elle est domiciliée Le Relais, 35310 Chavagne. Elle exerce une activité de recherche-développement en sciences humaines et sociales (code NAF 7220Z).
Fiche d'identité de HEURTAULT MICHEL
INSEE- Dénomination
- HEURTAULT MICHEL
- SIREN
- 753 555 713
- SIRET (siège)
- 753 555 713 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR89753555713Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 753 555 713
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7220Z - Recherche-développement en sciences humaines et sociales
- Date de création
- 31 août 2012
- Siège social
- LE RELAIS, 35310, CHAVAGNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de HEURTAULT MICHEL
Recherche-développement en sciences humaines et sociales
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Établissements de HEURTAULT MICHEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 35310 CHAVAGNESiègeActif
753 555 713 00027 · ouvert le 19 mars 2016 · NAF 7220Z
- 97300 CAYENNEFermé
753 555 713 00019 · ouvert le 31 août 2012 · NAF 7022Z
Conformité de HEURTAULT MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HEURTAULT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HEURTAULT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HEURTAULT MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 août 2012
Questions fréquentes sur HEURTAULT MICHEL
Quel est le numéro SIREN de HEURTAULT MICHEL ?
Le numéro SIREN de HEURTAULT MICHEL est 753 555 713. Le SIRET de son siège social est 753 555 713 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89753555713.
Où se situe le siège social de HEURTAULT MICHEL ?
Le siège social de HEURTAULT MICHEL est situé Le Relais, 35310 Chavagne.
HEURTAULT MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, HEURTAULT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HEURTAULT MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HEURTAULT MICHEL.
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