CheckersProcédures

HEURTAULT Stéphane

Active
Siren989 687 348Entrepreneur individuel67110 GundershoffenCréée le 17 septembre 2025
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HEURTAULT Stéphane est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 septembre 2025 sous le numéro SIREN 989 687 348. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 A RUE du Sable, 67110 Gundershoffen. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4649Z.

Fiche d'identité de HEURTAULT Stéphane

Dénomination
HEURTAULT Stéphane
SIREN
989 687 348
SIRET (siège)
989 687 348 00015
N° TVA intracommunautaire
FR17989687348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 989 687 348
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4649Z
Date de création
17 septembre 2025
Siège social
8 A RUE du Sable, 67110, Gundershoffen
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HEURTAULT Stéphane

Fabrication et vente d'objets décoratifs personnalisés en bois, fabrication et vente de bijoux personnalisés en résine, fabrication et vente d'article en tricot.

Finances de HEURTAULT Stéphane

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HEURTAULT Stéphane

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HEURTAULT Stéphane

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67110 GundershoffenSiègeActif

    989 687 348 00015 · ouvert le 01 août 2025 · NAF 4649Z

Documents juridiques de HEURTAULT Stéphane

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 septembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de HEURTAULT Stéphane

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HEURTAULT Stéphane. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HEURTAULT Stéphane

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HEURTAULT Stéphane. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HEURTAULT Stéphane n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HEURTAULT Stéphane

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 2025

Questions fréquentes sur HEURTAULT Stéphane

Quel est le numéro SIREN de HEURTAULT Stéphane ?

Le numéro SIREN de HEURTAULT Stéphane est 989 687 348. Le SIRET de son siège social est 989 687 348 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17989687348.

Où se situe le siège social de HEURTAULT Stéphane ?

Le siège social de HEURTAULT Stéphane est situé 8 A RUE du Sable, 67110 Gundershoffen.

HEURTAULT Stéphane est-elle toujours en activité ?

Oui, HEURTAULT Stéphane est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HEURTAULT Stéphane est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HEURTAULT Stéphane.