HEXA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
HEXA est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 septembre 1990, identifiée par le SIREN 379 340 482. Son siège social est situé Bourg, 53140 Lignieres-Orgeres. Son activité principale relève du code NAF 523E.
Fiche d'identité de HEXA
INSEE- Dénomination
- HEXA
- SIREN
- 379 340 482
- SIRET (siège)
- 379 340 482 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR95379340482Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 340 482
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 523E
- Date de création
- 17 septembre 1990
- Siège social
- BOURG, 53140, LIGNIERES-ORGERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de HEXA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HEXA
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de HEXA
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 53140 LIGNIERES-ORGERESSiègeFermé
379 340 482 00015 · ouvert le 17 septembre 1990 · NAF 523E
Documents juridiques de HEXA
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de HEXA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HEXA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HEXA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HEXA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
21 décisions de justice publiées en open data mentionnent HEXA. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pOUR PLAIDER
Décision du 17 juin 2026 · N° 2023001991
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Tribunal de commerce, pOUR PLAIDER
Décision du 17 juin 2026 · N° 2022000835
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE ÉCONOMIQUE
Décision du 13 novembre 2025 · N° 24/00272
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 23 octobre 2025 · N° 22/03973
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre sociale
Décision du 22 mai 2025 · N° 22/03572
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chbre Sociale Prud'Hommes
Décision du 10 avril 2025 · N° 23/01169
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Prud'homale
Décision du 27 février 2025 · N° 22/00034
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE ÉCONOMIQUE
Décision du 13 février 2025 · N° 23/02324
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 2
Décision du 23 janvier 2025 · N° 24/05333
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Cour d'appel, chambre 4-1
Décision du 20 décembre 2024 · N° 21/09304
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Cour d'appel, chambre 4-3
Décision du 12 décembre 2024 · N° 23/15978
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés expertises
Décision du 10 décembre 2024 · N° 24/01450
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Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 2
Décision du 24 octobre 2024 · N° 22/04266
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 06 juin 2023 · N° 21/01889
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 avril 2023 · N° 22-15.925
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 24 juin 2020 · N° 18-18.692
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 mai 2018 · N° 17-11.307
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 18 octobre 2016 · N° 14/21305
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 12 juin 2003 · N° 01-14.180
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 juin 1996 · N° 94-14.992
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 juillet 1995 · N° 93-15.926
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HEXA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HEXA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 septembre 1990
Questions fréquentes sur HEXA
Quel est le numéro SIREN de HEXA ?
Le numéro SIREN de HEXA est 379 340 482. Le SIRET de son siège social est 379 340 482 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95379340482.
Où se situe le siège social de HEXA ?
Le siège social de HEXA est situé Bourg, 53140 Lignieres-Orgeres.
HEXA est-elle toujours en activité ?
Oui, HEXA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HEXA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HEXA.
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