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449 941 178

Active
Siren449 941 178Entrepreneur individuel CHAVANNESCréée le 23 novembre 2023

8122Z · Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel

Documents

Fiche d'identité de 449 941 178

Dénomination
449 941 178
SIREN
449 941 178
SIRET (siège)
449 941 178 00013
N° TVA intracommunautaire
FR64449941178Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 941 178
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8122Z - Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel
Date de création
23 novembre 2023
Siège social
CHAVANNES
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 449 941 178

Ramonage, fumisterie

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 449 941 178

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 449 941 178

1 établissement, dont 1 en activité.

  • CHAVANNESSiègeActif

    449 941 178 00013 · ouvert le 22 septembre 2023 · NAF 8122Z

Documents juridiques de 449 941 178

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 21 septembre 2023

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 21 septembre 2023

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 21 septembre 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 449 941 178

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 449 941 178. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 449 941 178 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 449 941 178

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 novembre 2023