HM BAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
HM BAT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 novembre 2013, identifiée par le SIREN 798 414 769. Le siège social de l'entreprise se trouve 54 AV 54 avenue Philippe-Auguste, 75011 Paris. Son activité principale relève du code NAF 4334Z. MOHAMED Rachad El Said Morad exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de HM BAT
INSEE- Dénomination
- HM BAT
- SIREN
- 798 414 769
- SIRET (siège)
- 798 414 769 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR39798414769Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 414 769
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 4334Z
- Date de création
- 08 novembre 2013
- Siège social
- 54 AV 54 avenue Philippe-Auguste , 75011, Paris
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HM BAT
Travaux de peinture intérieure et extérieure, plomberie, revêtement, murs et sols, manutention, nettoyage, petits travaux non réglementés.
Finances de HM BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HM BAT
INSEEÉtablissements de HM BAT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 75011 ParisSiègeFermé
798 414 769 00017 · ouvert le 05 novembre 2013 · NAF 4334Z
Documents juridiques de HM BAT
INPIComptes annuels de HM BAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HM BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HM BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HM BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent HM BAT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 22 août 2025 · N° 24/00349
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 27 février 2024 · N° 21/13550
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HM BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HM BAT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-11-08 · Début d'activité : 2013-11-05
- création
Date d'effet : 08 novembre 2013
Questions fréquentes sur HM BAT
Quel est le numéro SIREN de HM BAT ?
Le numéro SIREN de HM BAT est 798 414 769. Le SIRET de son siège social est 798 414 769 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39798414769.
Qui dirige HM BAT ?
HM BAT est dirigée par MOHAMED Rachad El Said Morad, gérant.
Où se situe le siège social de HM BAT ?
Le siège social de HM BAT est situé 54 AV 54 avenue Philippe-Auguste, 75011 Paris.
HM BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, HM BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HM BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HM BAT.
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