HM BATIMENT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,0 k€
- Effectif
- Non publié
HM BATIMENT est une SARL immatriculée le 5 janvier 2024 sous le numéro SIREN 982 104 143. Son siège social est situé 40 RUE des Anciens Combattants, 44110 Châteaubriant. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C. La direction est assurée par HUSEYIN OZKAN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de HM BATIMENT
INSEE- Dénomination
- HM BATIMENT
- SIREN
- 982 104 143
- SIRET (siège)
- 982 104 143 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR06982104143Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 982 104 143
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 4 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 05 janvier 2024
- Siège social
- 40 RUE des Anciens Combattants, 44110, Châteaubriant
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HM BATIMENT
TRAVAUX DE MACONNERIE GENERALE
Finances de HM BATIMENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HM BATIMENT
INSEEÉtablissements de HM BATIMENT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44110 ChâteaubriantSiègeActif
982 104 143 00010 · ouvert le 01 décembre 2023 · NAF 4399C
Documents juridiques de HM BATIMENT
INPIComptes annuels de HM BATIMENT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HM BATIMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HM BATIMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HM BATIMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent HM BATIMENT. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 29 juillet 2026 · N° 2026R01108
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 01
Décision du 16 juin 2026 · N° 2026F00196
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HM BATIMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HM BATIMENT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-12-04 · Début d'activité : 2023-12-01
- création
Date d'effet : 05 janvier 2024
Questions fréquentes sur HM BATIMENT
Quel est le numéro SIREN de HM BATIMENT ?
Le numéro SIREN de HM BATIMENT est 982 104 143. Le SIRET de son siège social est 982 104 143 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06982104143.
Qui dirige HM BATIMENT ?
HM BATIMENT est dirigée par HUSEYIN OZKAN, gérant.
Où se situe le siège social de HM BATIMENT ?
Le siège social de HM BATIMENT est situé 40 RUE des Anciens Combattants, 44110 Châteaubriant.
HM BATIMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, HM BATIMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HM BATIMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HM BATIMENT.
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