CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

HM DESIGN est une SAS immatriculée le 12 septembre 2023 sous le numéro SIREN 979 384 534. Elle est domiciliée 32 RUE Arson, 06300 Nice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z. Elle est dirigée par HABIB MOUSSA, président de sas.

Fiche d'identité de HM DESIGN

Dénomination
HM DESIGN
SIREN
979 384 534
SIRET (siège)
979 384 534 00017
N° TVA intracommunautaire
FR43979384534Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 979 384 534
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
500 €
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
12 septembre 2023
Siège social
32 RUE Arson, 06300, Nice
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HM DESIGN

Peinture générale du bâtiment et rénovation

Finances de HM DESIGN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HM DESIGN

HM

HABIB MOUSSA

Président de SAS

Depuis la création (12 septembre 2023) · 3 ans

Établissements de HM DESIGN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06300 NiceSiègeActif

    979 384 534 00017 · ouvert le 13 septembre 2023 · NAF 4334Z

Documents juridiques de HM DESIGN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 12 septembre 2023

  • Acte

Comptes annuels de HM DESIGN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HM DESIGN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HM DESIGN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HM DESIGN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HM DESIGN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HM DESIGN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HM DESIGN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 septembre 2023

Questions fréquentes sur HM DESIGN

Quel est le numéro SIREN de HM DESIGN ?

Le numéro SIREN de HM DESIGN est 979 384 534. Le SIRET de son siège social est 979 384 534 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43979384534.

Qui dirige HM DESIGN ?

HM DESIGN est dirigée par HABIB MOUSSA, président de sas.

Où se situe le siège social de HM DESIGN ?

Le siège social de HM DESIGN est situé 32 RUE Arson, 06300 Nice.

HM DESIGN est-elle toujours en activité ?

Oui, HM DESIGN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HM DESIGN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HM DESIGN.