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HMAMOUCH KAMAL

Active
Siren538 316 902Entrepreneur individuel39200 SAINT-CLAUDECréée le 28 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 538 316 902, HMAMOUCH KAMAL est un entrepreneur individuel créé le 28 novembre 2011. Son siège social est situé 14 rue du Tomachon, 39200 Saint-Claude. L'entreprise déclare le code NAF 9329Z comme activité principale.

Fiche d'identité de HMAMOUCH KAMAL

Dénomination
HMAMOUCH KAMAL
SIREN
538 316 902
SIRET (siège)
538 316 902 00021
N° TVA intracommunautaire
FR46538316902Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 316 902
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
28 novembre 2011
Siège social
14 RUE DU TOMACHON, 39200, SAINT-CLAUDE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de HMAMOUCH KAMAL

Autres activités récréatives et de loisirs

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Finances de HMAMOUCH KAMAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HMAMOUCH KAMAL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de HMAMOUCH KAMAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39200 SAINT-CLAUDESiègeActif

    538 316 902 00021 · ouvert le 02 mai 2013 · NAF 9329Z

  • 39200 SAINT-CLAUDEFermé

    538 316 902 00013 · ouvert le 28 novembre 2011 · NAF 9329Z

Documents juridiques de HMAMOUCH KAMAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HMAMOUCH KAMAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HMAMOUCH KAMAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HMAMOUCH KAMAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HMAMOUCH KAMAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HMAMOUCH KAMAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HMAMOUCH KAMAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 2011

Questions fréquentes sur HMAMOUCH KAMAL

Quel est le numéro SIREN de HMAMOUCH KAMAL ?

Le numéro SIREN de HMAMOUCH KAMAL est 538 316 902. Le SIRET de son siège social est 538 316 902 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46538316902.

Où se situe le siège social de HMAMOUCH KAMAL ?

Le siège social de HMAMOUCH KAMAL est situé 14 rue du Tomachon, 39200 Saint-Claude.

HMAMOUCH KAMAL est-elle toujours en activité ?

Oui, HMAMOUCH KAMAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HMAMOUCH KAMAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HMAMOUCH KAMAL.

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